DIRECTIVES RELATIVES À L'UTILISATION DES MARQUES DÉPOSÉES ET DES DROITS D'AUTEUR D'EPROPULSION

Les présentes directives s'adressent aux titulaires de licences ePropulsion, notamment aux revendeurs agréés, distributeurs, développeurs et autres parties souhaitant utiliser les marques de commerce, marques de service, habillages commerciaux ou contenus protégés par le droit d'auteur d'EPROPULSION. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logo EPROPULSION ni aucune autre marque de commerce, marque de service, identité visuelle ou autre propriété intellectuelle (y compris les contenus protégés par le droit d’auteur) appartenant à EPROPULSION sur ou en relation avec des sites web, des produits, des emballages, des manuels, des supports promotionnels ou publicitaires, ou à quelque fin que ce soit, sauf en vertu d’une licence écrite expresse accordée par EPROPULSION. Si vous êtes titulaire d’une licence EPROPULSION et que des directives spécifiques relatives à l’utilisation des marques de commerce et/ou des droits d’auteur vous ont été fournies avec votre contrat de licence, vous devez respecter ces directives ; les présentes directives s’appliquent également dans la mesure où elles ne sont pas en contradiction avec ces autres directives. Si votre contrat de licence ne prévoit pas de directives d’utilisation, veuillez suivre les présentes directives.

En utilisant une marque déposée EPROPULSION, en tout ou en partie, vous reconnaissez qu’EPROPULSION est l’unique propriétaire de cette marque et vous vous engagez à ne pas porter atteinte aux droits d’EPROPULSION sur ladite marque, notamment en contestant l’utilisation, l’enregistrement ou la demande d’enregistrement de cette marque par EPROPULSION, seule ou en combinaison avec d’autres mots, partout dans le monde, et que vous ne porterez pas atteinte, n’utiliserez pas à mauvais escient ni ne discréditerez aucune marque EPROPULSION. La notoriété découlant de l’utilisation d’une marque EPROPULSION revient exclusivement au profit d’EPROPULSION et appartient à EPROPULSION. Pour plus d’informations concernant les marques et les droits d’auteur d’EPROPULSION, veuillez adresser votre demande par écrit au service de la propriété intellectuelle d’EPROPULSION (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer JavaScript pour la visualiser.). En cas de divergence ou d'incohérence entre la version anglaise et la version dans une autre langue, la version anglaise prévaudra.

1. UTILISEZ TOUJOURS LES MARQUES DÉPOSÉES D'EPROPULSION SOUS UNE FORME APPROUVÉE.

Les marques déposées* d’EPROPULSION doivent être présentées selon les styles indiqués ci-dessous (par exemple : logos non modifiés, tout en majuscules, en majuscules et minuscules, ou une combinaison de majuscules et de minuscules) :

• EPROPULSION® 
• SPIRIT™
• NAVY™ 
• VAQUITA®
• SWIMN® 
• MERTEK®

*Les marques déposées mentionnées dans le présent document sont fournies à titre d'exemple et ne constituent pas une liste exhaustive des marques déposées d'EPROPULSION. Vous êtes tenu de respecter les présentes directives pour toutes les marques déposées d’EPROPULSION. EPROPULSION s’efforcera, dans la mesure du raisonnable, de signaler ses marques déposées existantes. Toutefois, l’absence d’une marque déposée d’EPROPULSION dans cette liste ne constitue pas une renonciation à l’obligation d’utilisation décrite dans les présentes directives concernant cette marque déposée.

Aucune modification, altération, équivalent phonétique, équivalent en langue étrangère, dérivé ou abréviation des noms ou logos ci-dessus n’est autorisé sans l’accord écrit préalable d’EPROPULSION. Toute variation doit être validée ou approuvée par EPROPULSION.

2. UTILISEZ TOUJOURS LES MARQUES DÉPOSÉES D'EPROPULSION DE MANIÈRE À INDIQUER CLAIREMENT QU'IL S'AGIT DE MARQUES DÉPOSÉES APPARTENANT À EPROPULSION.

Toutes les marques de commerce d’EPROPULSION doivent être correctement identifiées afin d’indiquer qu’il s’agit bien de marques de commerce d’EPROPULSION. Aux États-Unis, le symbole d’enregistrement fédéral « ® » doit être utilisé comme indiqué ci-dessus pour les marques de commerce enregistrées, tandis que toutes les autres marques doivent être accompagnées du symbole « ™ » lors de leur première apparition. L'utilisation du symbole d'enregistrement ou du symbole « ™ » doit figurer lors de la première occurrence de la marque dans un document ; les occurrences suivantes ne nécessitent pas ces symboles. Lorsqu'ils sont utilisés dans un document imprimé, les symboles doivent avoir une taille équivalente à la moitié de celle du mot et être placés en exposant. La liste des marques enregistrées et non enregistrées sera mise à jour périodiquement à mesure que les demandes en cours aboutiront à un enregistrement ; il est donc important de vérifier le statut des marques avant d'utiliser l'un ou l'autre de ces symboles.

A footnote reference to ownership of the trademarks must be used on all products, documentation and advertisements in the following format: “{insert trademark(s) used} is/are trademark(s) of EPROPULSION.”

Les marques déposées d’EPROPULSION ne doivent pas être associées à d’autres termes (à l’aide d’un trait d’union, par exemple) ni utilisées avec des logos, graphismes, photos, slogans, chiffres, éléments de design ou symboles non approuvés. Les marques déposées d’EPROPULSION ne doivent jamais être « mises au pluriel », ni mélangées à d’autres marques déposées, et leur orthographe ne doit jamais être modifiée.

3. UTILISEZ TOUJOURS LES MARQUES DE COMMERCE EPROPULSION COMME ADJECTIFS, JAMAIS COMME NOMS OU VERBES, ET CES MARQUES DOIVENT ÊTRE SUIVIES DE LA TERMINOLOGIE GÉNÉRIQUE APPROPRIÉE.

Les marques déposées d'EPROPULSION ont pour but d'identifier la marque ou l'origine du produit et ne doivent pas être utilisées d'une manière qui laisse entendre que la marque déposée est le nom générique du produit. L'erreur la plus courante consiste à utiliser la marque déposée comme nom au lieu de l'utiliser comme adjectif suivi du terme générique.

4. NE LAISSEZ PAS ENTENDRE ET NE SUGGÉREZ PAS QU'UN PRODUIT BASÉ SUR LA TECHNOLOGIE D'EPROPULSION EST UN PRODUIT D'EPROPULSION OU QU'EPROPULSION PARRAINE OU APPROUVE CE PRODUIT.

Bien qu’EPROPULSION comprenne et reconnaisse la nécessité pour le titulaire de licence de décrire avec précision la technologie intégrée au produit en tant que technologie EPROPULSION, la documentation relative au produit et la publicité ne doivent en aucun cas laisser entendre à tort que le produit du titulaire de licence est un produit EPROPULSION ou qu’il est parrainé ou approuvé par EPROPULSION, que ce soit de manière explicite ou implicite. Il convient de veiller à distinguer clairement les produits (et marques) d’EPROPULSION des produits et marques du titulaire de licence, comme indiqué plus en détail dans les présentes directives. En voici quelques exemples simples :

5. N'UTILISEZ JAMAIS UNE MARQUE DÉPOSÉE D'EPROPULSION DANS VOTRE NOM, DANS LE NOM DE VOTRE PRODUIT OU SERVICE, NI DANS VOTRE PROPRE MARQUE DÉPOSÉE.

À quelques exceptions près, les marques de commerce d’EPROPULSION ne peuvent être utilisées ou déposées dans le cadre de la marque, de la raison sociale, du nom de produit ou du nom de service d’une autre société ; toutefois, les marques d’EPROPULSION peuvent être utilisées à titre explicatif (par exemple : « à utiliser avec le moteur hors-bord électrique NAVY™ »). Cette restriction s’applique également aux noms des applications créées par des développeurs à l’aide de notre SDK.

Par ailleurs, les titulaires de licence ne sont pas autorisés à personnifier les marques ou à créer des personnages représentant ces marques. Toutefois, les marques peuvent être utilisées dans des slogans, conformément aux directives énoncées ci-dessus.

6. N'UTILISEZ JAMAIS UNE MARQUE DÉPOSÉE D'EPROPULSION DANS UN NOM DE DOMAINE.

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à enregistrer un nom de domaine identique, pratiquement identique, similaire ou susceptible de prêter à confusion avec une marque déposée d'EPROPULSION.

EXEMPLES INACCEPTABLES :

• epropulsion.com.us
• epropulsionoutboard.com
• epropulsion-spirit.com
• e-Propulsion.com
• epropulsions.com
• epropulsion.club
• yidongkeji.com
• yidongkeji.cn

7. LES DÉVELOPPEURS PEUVENT UTILISER LES MARQUES DÉPOSÉES D'EPROPULSION POUR INDIQUER LA COMPATIBILITÉ.

Les développeurs peuvent utiliser toute marque verbale EPROPULSION (y compris les noms de produits et de technologies, à l’exclusion toutefois des logos EPROPULSION), ou toute image de produits EPROPULSION pour lesquels ils détiennent les marques déposées et/ou les droits d’auteur ou disposent d’une licence sur ceux-ci, afin d’indiquer, sur les emballages ou les supports promotionnels et publicitaires, que leurs produits sont compatibles avec le produit ou la technologie EPROPULSION mentionné(e), à condition que : a) cette utilisation soit conforme aux présentes directives, b) le produit soit effectivement compatible avec le produit ou la technologie EPROPULSION mentionné(e) ou fonctionne avec celui-ci, c) la marque verbale EPROPULSION soit utilisée de manière moins mise en avant que le nom du produit, et d) cette utilisation ne présente pas EPROPULSION, ses produits ou ses technologies sous un jour trompeur ou désobligeant. À moins de disposer d’une licence écrite distincte accordée par EPROPULSION à cet effet, vous ne pouvez utiliser aucune marque déposée et/ou aucun contenu protégé par le droit d’auteur détenu ou concédé sous licence par EPROPULSION, y compris, sans s’y limiter, les photographies, la musique, les conceptions d’interface utilisateur graphique, etc. d’EPROPULSION, sans le consentement écrit préalable d’EPROPULSION.

8. AUTRES UTILISATIONS LOYALES DES MARQUES DE COMMERCE « EPROPULSION »

Toute personne est autorisée à utiliser les marques verbales EPROPULSION dans le cadre d’une utilisation équitable afin de faire des déclarations véridiques et factuelles concernant EPROPULSION ou de discuter des produits ou technologies EPROPULSION. Si vous procédez ainsi, nous vous demandons de nous aider à protéger notre propriété intellectuelle en respectant les directives ci-dessus et d’inclure, dans toute publication ou tout support imprimé, une mention indiquant l’absence de parrainage, d’affiliation ou d’approbation de la part d’EPROPULSION, similaire à celle ci-dessous :

« Ce travail n'a pas été autorisé, parrainé ni approuvé de quelque manière que ce soit par EPROPULSION. »

La dernière mise à jour de cette ligne directrice remonte au 19 mai 2022.